Nouvelles écoles

GUDEE		Groupe Unitaire pour le Développement des Écoles Européennes
	UNE ÉCOLE EUROPÉENNE POUR L'EUROPE !

Ouverture / Fermeture d'écoles et de sections

Les documents sur les écoles de type II ou III sont sur la page Écoles associées

	Nouvelles écoles ou sections
	BREXIT
	Inscriptions à Bruxelles
	Dossier Berkendael
	Inscriptions à Luxembourg

Nouvelles écoles ou sections

*Titre*	*Date*	*Référence*
Situation des infrastructures des Ecoles européennes à Bruxelles & Ecole européenne de Bruxelles IV	Nov 2009	2003-D-3510-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d'inscription 2009-2010 et propositions de lignes directrices pour la politique 2010-2011	Nov 2009	1211-D-2009-1
BILAN DE LA POLITIQUE D'INSCRIPTION 2009-2010 DANS LES ECOLES DE BRUXELLES	Oct 2009	2009-D-749-1
Politique d'inscription dans les écoles de Bruxelles pour l'année scolaire 2009-10 1411-D-2008-5	Jan 2009	FR EN
Décisions du Conseil supérieur concernant les lignes directrices pour la politique d'inscription 2009-10 dans les écoles européennes de Bruxelles 2008-D-4010-1	Oct 2008	EN FR
Demande de création d'une section slovène à Bruxelles 2008-D322-3	Mars 2008	53752833
Financement alternatif de l'EE de Karlsruhe 2007-D-139-3	Oct 2007	33109681
Decisions of the BoG regarding the composition of the Central Enrolment Authority & the guidelines for the enrolment policy 2008/09 for the EE in Brussels 2007-D-5410-1	Nov 2007	2007D5410
Bilan et politique d'inscription 2007/08 à Bruxelles par l'Autorité Centrale des Inscriptions (ACI) et lignes directrices pour l'année prochaine 2007-D-369-3 Bilan et politique d'inscription 2008/09 à Bruxelles 2008-D-78-1	Sept 2007 Sept 2008	57558309 57558309a
Critères 'Gaignage' pour la création, la fermeture et le maintien des écoles 2000-D-7510	Oct 2005	gaignage1.pdf
Critères pour la continuité des sections linguistiques au cycle secondaire	Dec 2013	2013-10-D-30-fr-2
GT « Révision des critères Gaignage » : premier rapport - Rapport	Avril 2015	2014-12-D-5-fr-3
IMPACT DE L’APPLICATION DES CRITERES GAIGNAGE	Nov 2008	2008-D-319-fr-2
La création de Bruxelles IV 2612-D-2005-3	Mars 2006	ouvert2.pdf
Paiement par la Belgique des meubles des écoles de Bruxelles 1611-D-2006-1	Déc 2006	Document
Article 3.1 de la Convention : création d'écoles secondaires à Bruxelles ou Luxembourg 2009-D-53-1	Mars 2009	41435002
Ouverture d'une cinquième école européenne à Bruxelles	Mars 2010	2010-D-232-fr-1
Elargissement de l'UE : accueil des enfants des pays en négociation d'adhésion	Mars 2010	2010-D-13
Demande du Conseil de l’Europe d’admettre les enfants de son personnel en catégorie I	Avril 2010	2010-D-293-fr-2
Demande de l’EATC (Commandement européen du transport aérien militaire) d’admettre les enfants de son personnel en Catégorie I Admission en cat I des enfants de l'EATC	Avril 2010 Dec 2011	2010-D-213-fr-2 2911_001
Request from the EATC for admission of children of its staff as category I	April 2020	2020-02-D-27-en-2
Bilan de la politique d’inscription 2010-2011 dans les Ecoles de Bruxelles	Oct 2010	2010-D-1210-fr-1
Admission Policy of the European School, Munich	Oct 2010	2010-D-1310-en-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2010-2011 et propositions de lignes directrices pour la politique 2011-2012	Nov 2010	2010-D-1710-fr-1
Estimation des effectifs dans les Ecoles européennes de Bruxelles	Nov 2010	2010-D-310-fr-1
Politique d'inscription dans les écoles de Bruxelles pour l'année scolaire 2010-11	Dec 2010	FR EN
Financement de la section italienne à Francfort	Nov 2010	2010-D-469
Situation des Ecoles européennes de Bruxelles	Mars 2011	2011-03-D-21-fr-1
Bilan de la politique d'inscription 2011-12 et proposition de lignes directrices pour les inscriptions 2012-13	Septembre 2012	2011-09-D-4-2
Admission des enfants des personnels des pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne	Dec 2011	2011-09-D-56-2
Analyse de la structure linguistique des Ecoles européennes de Bruxelles (mandat du Conseil supérieur d’avril 2011) Annex 4	Dec 2011	2011-09-D-63-3
Admission des enfants du personnel des Nations Unies dans les Ecoles européennes de Bruxelles 2ème demande	Dec 2011 Nov 2012	2011-09-D-91-2 2012-10-D-13-fr-1
Admission of Children of UN Staff to the Brussels European Schools	April 2013	2013-03-D-3-en-2
Demande de coopération renforcée au niveau d'un enseignement multilingue et multiculturel pour des enfants résidant au Luxembourg.	Sept 2013	EELUX_20130905
Estonian language section in Brussels II European School	Dec 2013	2013-11-D-22-en-1
Criteria for the continuity of language sections in the secondary cycle	Mars 2014	2013-10-D-30-en-3
The situation of the European School, Frankfurt.	Avril 2014	2014-03-D-24-en-1
Creation of an Estonian section	Avril 2014	2014-03-D-26-EN-1
Situation of the German language section at the European School, Mol	Nov 2014	2014-09-D-37
Report on the situation of the German language section at the European School, Mol	Dec 2016	2016-09-D-47-en-3
Creation of the European School, Brussels Berkendael	Nov 2014	2014-10-D-44-en-2
Creation of Estonian, Latvian and Slovak language sections and development of the Lithuanian section in the secondary cycle in Brussels	Nov 2014	2014-11-D-7-en-1
Creation of Latvian and Slovakian language sections	Nov 2015	2015-10-D-26-en-3
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2015-2016	April 2015	2015-03-D-13-fr-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2016-2017	April 2016	2016-03-D-39-fr-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2017-2018	April 2017	2017-03-D-22-fr-1
Impact Assessment Study on the Future of the Brussels European Schools	Dec 2017	2017-10-D-54-en-3
European Schools in Brussels – Temporary Site in Avenue des Arts, 30 (letter from 3 APEEE)	23 Octobre 2018
Création d’une section linguistique lituanienne à l’École européenne de Luxembourg I	April 2019	2019-01-D-71-fr-3
Situation of the European Schools in Brussels – temporary site in Evere (Brussels V) Temporary site of the European Schools in Evere and the Latvian section	April 2020	2020-03-D-47-en-1

Brexit

Titre

Date

Référence

Risk Management in the European Schools ‘BREXIT’ – Consequences for the European School System	April 2017	2017-02-D-21-en-2
‘BREXIT’ – First Report of the BREXIT Working Group	Dec 2017	2017-11-D-13-en-1
Second Report of the BREXIT Working Group	April 2018	2018-02-D-37-en-2
Third Report of the BREXIT Working Group	Dec 2018	2018-10-D-65-en-2
Fourth Report of the BREXIT Working Group	Apr 2019	2019-02-D-27-en-3
Fifth Report of the BREXIT Working Group	Dec 2019	2019-11-D-3-en-2
Sixth Report of the BREXIT Working Group	April 2020	2019-12-D-26-en-3

Les documents concernant Culham sont sur la page Filières alternatives

Inscriptions à Bruxelles

Lettre conjointe au Conseil Supérieur concernant les écoles de Bruxelles FR EN DE	Nov 2009
Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des 2, 3 et 4 décembre 2009 et décisions du conseil supérieur concernant les lignes directrices pour la politique d’inscription 2010-2011 dans les écoles européennes de Bruxelles	Dec 2009
Evolution du personnel des Institutions communautaires à Bruxelles	Avril 2010
Situation des inscriptions à Bruxelles pour la rentrée 2010 - Besoins en locaux supplémentaires	2010-D-323-fr-1
Besoins en locaux supplémentaires pour 2011 - Estimation des effectifs à Bruxelles pour 2011	2010-D-255-fr-1- 21 mai 2010
Capacité des écoles de Bruxelles (procédure écrite juin 2010)	2010-LD-475
Projet de PV du Groupe de suivi du 26 mai 2010 (capacité des écoles de Bruxelles) et réaction de l'APEEE de Bxl I	2010-D-385
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2010-2011 et propositions de lignes directrices pour la politique 2011-2012	2010-D-1710-fr-1
Bilan de la politique d'inscription 2011-12 et proposition de lignes directrices pour les inscriptions 2012-13	2011-09-D-4-2+
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : Phase I 2012-2013 Big numbers Applications	Mars 2012
Bilan de la politique d’inscription 2012-2013 dans les Ecoles européennes de Bruxelles	2012-09-D-56-fr-1
Politique d’inscription dans les Ecoles européennes de Bruxelles pour l’année scolaire 2013-2014	2012-12-D-8-fr-3
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2013-2014	2013-03-D-6-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2013-2014 et propositions de lignes directrices pour la politique 2014-2015	2013-11-D-11-fr-1
Policy on enrolment in the Brussels European Schools for the 2014-2015 school year	2013-12-D-3-en-3
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2014-2015	2014-03-D-11-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2014-2015 et propositions de lignes directrices pour la politique 2015-2016	2014-11-D-6-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2015-2016 et propositions de lignes directrices pour la politique 2016-2017	2015-12-D-3-fr-1
Statut de l’Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles	2016-03-D-20-fr-2
Règlement d’ordre intérieur de l’Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles	2016-11-D-25-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2016-2017 et propositions de lignes directrices pour la politique 2017-2018	2016-11-D-21-fr-1
Situation of enrolments in the Brussels European Schools: First phase of enrolment for the 2017-2018 school year Version FR	2017-03-D-22-en-1
Interim report on Brussels schools (March 2017) Version FR	2017-03-D-31-en-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2017-2018 et propositions de lignes directrices pour la politique 2018-2019	2017-11-D-17-fr-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2018-2019	2018-03-D-28-fr-1
Langue dominante : Modification de l’Article 50 du Règlement général	2018-09-D-59-fr-3
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2018-2019 et propositions de lignes directrices pour la politique 2019-2020	2018-11-D-11-fr-1
Situation of the European schools in Brussels Dec 2018	2018-11-D-31-en-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2019-2020	2019-03-D-14-fr-1
Situation of the European Schools in Brussels April 2019	2019-04-D-5-en-1
Statement of the Board of Governors on the situation of the European Schools in Brussels - Dec 2019	2019-11-D-17-en-1-Annex
Situation of the European Schools in Brussels - Dec 2019 Annex: joint statement APEEE	2019-11-D-17-en-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2019-2020 et propositions de lignes directrices pour la politique 2020-2021	2019-11-D-15-fr-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2020-2021	2020-03-D-31-fr-1

Dossier Berkendael

*Titre*	*Date*	*Référence*
Création de l’Ecole européenne de Bruxelles V – site Berkendael Annexe	Dec 2016	2016-10-D-25-fr-2
Proposition de créer des classes et des niveaux supplémentaires à l’Ecole européenne de Bruxelles I – site Berkendael	24 février 2016	2016_CEA_written_procedure
Temporary use of the Berkendael site as an extension to the European School, Brussels I pending opening of the European School, Brussels V	Nov 2015	2015-10-D-23-en-2
Pétition de parents de Bxl IV à l'occasion de l'ouverture de Laeken	Avril 2012
Berkendael : pétition contre le transfert vers Laeken	Mars 2012
Situation à Bruxelles - Ouverture de Laeken	Jan 2008	37594701
Ouverture de Laeken : retards annoncés	Sept 2007	Document
Note du CCP de la Commission à la DG ADMIN	Dec 2006	Document
Décision du CS du 14 novembre 2006	Dec 2006	Document
Note d'information de la DG ADMIN	Déc 2006	EN FR
Lettre des APEEE au Conseil Supérieur	Oct 2006	EN FR
Lettre d'information de M. Chêne	Oct 2006	EN FR
Position des APEEE sur Berkendael	Sept 2006	Document
Groupe de Suivi de Sept 2006 : Offre belge d'un site à Berkendael	Sept 2006	Document
Tract unitaire appelant à une Assemblée générale	Sept 2006	FR EN
Planches présentées en Assemblée générale Septembre 2006	Sept 2006	Document
Tract d'appel à manifestation	Sept 2006	Tract Conseil
Lettre des APEEE au Conseil Supérieur	Sept 2006	FR EN
Décision du Conseil Supérieur de septembre 2006	Sept 2006	FR EN
Lettre d'information de M. Chêne	Sept 2006	FR EN
Offre du gouvernement belge d'un site à Berkendael	Juillet 2006	Document
Dossier Berkendael de 1997	1997	FR EN

Inscriptions à Luxembourg

Creation of a “Steering Group” for the schools in Luxembourg

Dec 2017

2017-11-D-22-en-1

Ombudsman : allocation of places at the Schools for the academic year 2002-3, the mechanisms for co-ordination of enrolment between the Schools

Page mise à jour le 20 juin 2020