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Ouverture / Fermeture d'écoles et de sections

Les documents sur les écoles de type II ou III sont sur la page Écoles associées

Up System Overview Conseil Supérieur Qualité Réforme Écoles associées Nouvelles écoles Finances

 Nouvelles écoles ou sections
Titre Date Référence
Situation des infrastructures des Ecoles européennes à Bruxelles & Ecole européenne de Bruxelles IV  Nov 2009 2003-D-3510-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d'inscription 2009-2010 et propositions de lignes directrices pour la politique 2010-2011 Nov 2009 1211-D-2009-1
BILAN DE LA POLITIQUE D'INSCRIPTION 2009-2010 DANS LES ECOLES DE BRUXELLES Oct 2009 2009-D-749-1
Politique d'inscription dans les écoles de Bruxelles pour l'année scolaire 2009-10     1411-D-2008-5 Jan 2009  FR   EN  
Décisions du Conseil supérieur concernant les lignes directrices pour la politique d'inscription 2009-10 dans les écoles européennes de Bruxelles   2008-D-4010-1 Oct 2008 EN   FR 
Demande de création d'une section slovène à Bruxelles 2008-D322-3 Mars 2008 53752833
Financement alternatif de l'EE de Karlsruhe 2007-D-139-3 Oct 2007 33109681
Decisions of the BoG regarding the composition of the Central Enrolment Authority & the guidelines for the enrolment policy 2008/09 for the EE in Brussels 2007-D-5410-1 Nov 2007 2007D5410
Bilan et politique d'inscription 2007/08 à Bruxelles par l'Autorité Centrale des Inscriptions (ACI) et lignes directrices pour l'année prochaine 2007-D-369-3

Bilan et politique d'inscription 2008/09 à Bruxelles 2008-D-78-1

Sept 2007

 

Sept 2008

57558309

 

57558309a  

Critères 'Gaignage' pour la création, la fermeture et le maintien des écoles 2000-D-7510 Oct 2005 gaignage1.pdf
Critères pour la continuité des sections linguistiques au cycle secondaire Dec 2013 2013-10-D-30-fr-2
GT « Révision des critères Gaignage » : premier rapport - Rapport Avril 2015 2014-12-D-5-fr-3
IMPACT DE L’APPLICATION DES CRITERES GAIGNAGE Nov 2008 2008-D-319-fr-2
La création de Bruxelles IV  2612-D-2005-3 Mars 2006 ouvert2.pdf
Paiement par la Belgique des meubles des écoles de Bruxelles 1611-D-2006-1 Déc 2006 Document
Article 3.1 de la Convention : création d'écoles secondaires à Bruxelles ou Luxembourg 2009-D-53-1 Mars 2009 41435002
Ouverture d'une cinquième école européenne à Bruxelles Mars 2010 2010-D-232-fr-1
Elargissement de l'UE : accueil des enfants des pays en négociation d'adhésion Mars 2010 2010-D-13
Demande du Conseil de l’Europe d’admettre les enfants de son personnel en catégorie I Avril 2010 2010-D-293-fr-2
Demande de l’EATC (Commandement européen du transport aérien militaire) d’admettre les enfants de son personnel en Catégorie I

Admission en cat I des enfants de l'EATC

Avril 2010

Dec 2011

2010-D-213-fr-2

2911_001

Bilan de la politique d’inscription 2010-2011 dans les Ecoles de Bruxelles Oct 2010 2010-D-1210-fr-1
Admission Policy of the European School, Munich Oct 2010 2010-D-1310-en-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2010-2011 et propositions de lignes directrices pour la politique 2011-2012 Nov 2010 2010-D-1710-fr-1
Estimation des effectifs dans les Ecoles européennes de Bruxelles Nov 2010 2010-D-310-fr-1
Politique d'inscription dans les écoles de Bruxelles pour l'année scolaire 2010-11  Dec 2010 FR   EN
Financement de la section italienne à Francfort Nov 2010 2010-D-469
Situation des Ecoles européennes de Bruxelles Mars 2011 2011-03-D-21-fr-1
Bilan de la politique d'inscription 2011-12 et proposition de lignes directrices pour les inscriptions 2012-13 Septembre 2012 2011-09-D-4-2
Admission des enfants des personnels des pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne Dec 2011 2011-09-D-56-2
Analyse de la structure linguistique des Ecoles européennes de Bruxelles (mandat du Conseil supérieur d’avril 2011)    Annex 4 Dec 2011 2011-09-D-63-3
Admission des enfants du personnel des Nations Unies dans les Ecoles européennes de Bruxelles

2ème demande

Dec 2011

Nov 2012

2011-09-D-91-2

2012-10-D-13-fr-1

Admission of Children of UN Staff to the Brussels European Schools April 2013 2013-03-D-3-en-2
Demande de coopération renforcée au niveau d'un enseignement multilingue et multiculturel pour des enfants résidant au Luxembourg. Sept 2013 EELUX_20130905
Estonian language section in Brussels II European School Dec 2013 2013-11-D-22-en-1
Criteria for the continuity of language sections in the secondary cycle Mars 2014 2013-10-D-30-en-3
The situation of the European School, Frankfurt. Avril 2014 2014-03-D-24-en-1
Creation of an Estonian section Avril 2014 2014-03-D-26-EN-1
Situation of the German language section at the European School, Mol Nov 2014 2014-09-D-37
Report on the situation of the German language section at the European School, Mol Dec 2016 2016-09-D-47-en-3
Creation of the European School, Brussels Berkendael Nov 2014 2014-10-D-44-en-2
Creation of Estonian, Latvian and Slovak language sections and development of the Lithuanian section in the secondary cycle in Brussels Nov 2014 2014-11-D-7-en-1
Creation of Latvian and Slovakian language sections Nov 2015 2015-10-D-26-en-3
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2015-2016 April 2015 2015-03-D-13-fr-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2016-2017 April 2016 2016-03-D-39-fr-1
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2017-2018 April 2017 2017-03-D-22-fr-1

Les documents concernant Culham sont sur la page Filières alternatives

Inscriptions à Bruxelles
Lettre conjointe au Conseil Supérieur concernant les écoles de Bruxelles
FR   EN   DE
Nov 2009
Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des 2, 3 et 4 décembre 2009 et décisions du conseil supérieur concernant les lignes directrices pour la politique d’inscription 2010-2011 dans les écoles européennes de Bruxelles  Dec 2009
Evolution du personnel des Institutions communautaires à Bruxelles Avril 2010
Situation des inscriptions à Bruxelles pour la rentrée 2010 - Besoins en locaux supplémentaires 2010-D-323-fr-1
Besoins en locaux supplémentaires pour 2011 - Estimation des effectifs à Bruxelles pour 2011  2010-D-255-fr-1- 21 mai 2010
Capacité des écoles de Bruxelles (procédure écrite juin 2010) 2010-LD-475
Projet de PV du Groupe de suivi du 26 mai 2010 (capacité des écoles de Bruxelles) et réaction de l'APEEE de Bxl I 2010-D-385
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2010-2011 et propositions de lignes directrices pour la politique 2011-2012 2010-D-1710-fr-1
Bilan de la politique d'inscription 2011-12 et proposition de lignes directrices pour les inscriptions 2012-13 2011-09-D-4-2+
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles :
Phase I 2012-2013    Big numbers     Applications
Mars 2012
Bilan de la politique d’inscription 2012-2013 dans les Ecoles européennes de Bruxelles 2012-09-D-56-fr-1
Politique d’inscription dans les Ecoles européennes de Bruxelles pour l’année scolaire 2013-2014 2012-12-D-8-fr-3
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2013-2014 2013-03-D-6-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2013-2014 et propositions de lignes directrices pour la politique 2014-2015 2013-11-D-11-fr-1
Policy on enrolment in the Brussels European Schools for the 2014-2015 school year 2013-12-D-3-en-3
Situation des inscriptions dans les Ecoles européennes de Bruxelles : 1ère phase d’inscription pour l’année scolaire 2014-2015 2014-03-D-11-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2014-2015 et propositions de lignes directrices pour la politique 2015-2016 2014-11-D-6-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2015-2016 et propositions de lignes directrices pour la politique 2016-2017 2015-12-D-3-fr-1
Statut de l’Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles 2016-03-D-20-fr-2
Règlement d’ordre intérieur de l’Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles 2016-11-D-25-fr-1
Autorité centrale des inscriptions des Ecoles européennes de Bruxelles : bilan de la politique d’inscription 2016-2017 et propositions de lignes directrices pour la politique 2017-2018 2016-11-D-21-fr-1
Situation of enrolments in the Brussels European Schools: First phase of enrolment for the 2017-2018 school year  Version FR 2017-03-D-22-en-1
Interim report on Brussels schools (March 2017)   Version FR 2017-03-D-31-en-1

 

 Dossier Berkendael
Titre Date Référence
Création de l’Ecole européenne de Bruxelles V – site Berkendael   Annexe Dec 2016 2016-10-D-25-fr-2
Proposition de créer des classes et des niveaux supplémentaires à l’Ecole européenne de Bruxelles I – site Berkendael 24 février 2016 2016_CEA_written_procedure
Temporary use of the Berkendael site as an extension to the European School, Brussels I pending opening of the European School, Brussels V Nov 2015 2015-10-D-23-en-2
Pétition de parents de Bxl IV à l'occasion de l'ouverture de Laeken Avril 2012  
Berkendael : pétition contre le transfert vers Laeken Mars 2012  
Situation à Bruxelles - Ouverture de Laeken Jan 2008 37594701
Ouverture de Laeken : retards annoncés Sept 2007 Document
Note du CCP de la Commission à la DG ADMIN Dec 2006 Document
Décision du CS du 14 novembre 2006 Dec 2006 Document
Note d'information de la DG ADMIN Déc 2006   EN   FR
Lettre des APEEE au Conseil Supérieur Oct 2006   EN   FR
Lettre d'information de M. Chêne Oct 2006   EN   FR
Position des APEEE sur Berkendael Sept 2006 Document
Groupe de Suivi de Sept 2006 : Offre belge d'un site à Berkendael Sept 2006 Document
Tract unitaire appelant à une Assemblée générale Sept 2006  FR   EN
Planches présentées en Assemblée générale Septembre 2006 Sept 2006 Document
Tract d'appel à manifestation Sept 2006 Tract Conseil
Lettre des APEEE au Conseil Supérieur Sept 2006  FR   EN
Décision du Conseil Supérieur de septembre 2006 Sept 2006  FR   EN
Lettre d'information de M. Chêne Sept 2006  FR   EN
Offre du gouvernement belge d'un site à Berkendael Juillet 2006 Document
Dossier Berkendael de 1997 1997  FR   EN

 

Ombudsman : allocation of places at the Schools for the academic year 2002-3, the mechanisms for co-ordination of enrolment between the Schools

 

 

Page mise à jour le 28 mai 2017