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Comité Budgétaire (ex Administratif et Financier)

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Les budgets détaillés de chaque école sont consultables auprès de l'APEEE correspondante.

 Documents de référence
Titre Date Référence
Règlement intérieur du CAF 2006-D-88-3 Dec 2006 Document
Rôle du CAF dans la réforme des EE 2008-D-285-2 Sept 2008 60978007
Projet de règlement intérieur du Comité Budgétaire (CB) 2009-D-185-2 Mai 2009 60382043

 

 Réunions du CB
Titre Date Référence
Minutes de la réunion du CAF de septembre 2007 2007-D-410-1 Oct 2007 53796225
Rapport du Président du CAF pour l'année scolaire 2006 2007-D-187-1 Sept 2007 49902632
Minutes de la réunion du CAF du 13-14 décembre 2007 2008-D-431-2 Mars 2008 35419439 
Minutes de la réunion de Mars 2007 2007-D-233-1 Sept 2007 49794497
Procès-verbal de la réunion du Comité Administratif et Financier des 10 et 11 Mars 2008 à Bruxelles 2008-D-173-2 Juin 2008 54901641
Procès-verbal de la réunion du Comité Administratif et Financier du 27 juin 2008 à Bruxelles 2008-D-67-4 Sept 2008 41692832
Rapport du Président du CAF 2007-08 2008-D-38-1 Sept 2008 32583128  
Procès-verbal de la réunion du Comité Administratif et Financier du 24-25 septembre 2008 à Bruxelles 311-D-2008-2 Dec 2008 60188356
PV de la réunion du comité administratif et financier des 11 et 12 décembre 2008    2009-D-52-2 Mars 2009 60684004
Conclusions du CAF de Mars 2009    2009-D-193-1

PV de la réunion du comité administratif et financier des 18, 19, 20 mars 2009    2009-D-25-2

Mars 2009

Juin 2009

48832203

34605480

Report by the President of the AFC 2009  Octobre 2009 2009-D-310-2
Procès-verbal de la réunion du Comité Administratif et Financier du 17 juin 2009 à Bruxelles Oct 2009 2009-D-719-2
Procès-verbal de la réunion du Comité Budgétaire du 22-23 octobre 2009 à Bruxelles Mars 2010 2010-D-51-fr-1
Projet de procès-verbal de la réunion du Comité budgétaire des 15 et 16 mars 2010 à Bruxelles Oct 2010 2010-D-187-fr-1
PROJET DE CONCLUSIONS DE LA REUNION DU COMITE BUDGETAIRE DES 28 ET 29 OCTOBRE 2010 Nov 2010 2010-D-2310-fr-2
Rapport du président du Comité Budgétaire 2010 Nov 2010 2010-D-479
Avant-projet de budget 2012 Mars 2011 2011-02-D-14-fr-2
Note du CLP de Bruxelles sur les coupes budgétaires Mars 2011  
Projet de procès-verbal de la réunion du Comité budgétaire des 28 et 29 octobre 2010 Mars 2011 1111-D-2010-fr-1
Report of the Chair of the Budgetary Committee for the 2010-2011 school year Dec 2011 2011-09-D-93-2
CONCLUSIONS DE LA REUNION DU COMITE BUDGETAIRE DES 15 ET 16 MARS 2011 Dec 2011 2011-03-D-23-fr-2
Projet de procès-verbal de la réunion du Comité budgétaire des 15 et 16 mars 2011 à Bruxelles Dec 2011 2011-04-D-1-fr-1
PROJET CONCLUSIONS DE LA REUNION DU COMITE BUDGETAIRE DES 13 ET 14 MARS 2012 ET SUIVI AU CONSEIL SUPERIEUR Nov 2012 2012-03-D-30-fr-2
Procès-verbal approuvé de la réunion du Comité budgétaire des 13 et 14 mars 2012 à Bruxelles Nov 2012 2012-08-D-1-fr-2
Rapport du Président du CAF 2011/12 Nov 2012 2012-10-D-14-en-1
PROJET DE CONCLUSIONS DE LA REUNION DU COMITE BUDGETAIRE DES 6 ET 7 NOVEMBRE 2012 Nov 2012 2012-11-D-5-fr-2
Rapport du président du Comité budgétaire 2012-13 Nov 2013 2013-10-D-17-fr-2
Report of the Budgetary Committee of the European Schools under the Czech Presidency - 2014/2015 School year Nov 2015 2015-10-D-12-en-2

 

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Page mise à jour le 10 janvier 2016